Mentions légales

1- Dénomination de l’éditeur et siège social

SPARK 360,

3, rue des bergeronnettes, 86240 FONTAINE LE COMTE

Fondatrice : Chloé GAILLARD

N° de SIRET : 98161252600013

 

2- Hébergement du site

Shopify Inc. 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.

 

3- Droit d’auteur et reprise du contenu

Tous les contenus présents sur le site www.introvertea.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (voir 1- ci-dessous).1- les différents contenus présents sur le site : les informations reprises et utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de : – l’ajout de la mention  » Article paru sur le site « www.introvertea.fr ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu, – l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés ».

 

4- Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de différentes sources, notamment de photothèques dont les droits sont strictement réservés. Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction.

 

5- Commentaires, remarques et suggestions

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6- Médiateur de la consommation

En vertu de l’article L616-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation. Conformément à l’article R616-1 du code de la consommation, il est précisé que les coordonnées du médiateur de la consommation dont nous relevons sont les suivantes : Société de la Médiation Professionnelle - Médiateur de la consommation aux coordonnées suivantes : 24, rue Albert de Mun, 33000 BORDEAUX.